Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement

 
 

Avis de mise à disposition du public - liste des espèces chassables et dates de la chasse 2015-2016

Mise à disposition du public au titre de l'article L120-1 du code de l'environnement de l’arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral "fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la (...)

Avis de mise à disposition du public - liste des espèces chassables et dates de la chasse 2016-2017

Avis de mise à disposition du public au titre de l'article L120-1 du code de l'environnement de l’arrêté préfectoral fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, (...)

Projet d'arrêté - Présence du castor d’Eurasie - réglementation de l’usage des pièges (cat. 2 et 5)

Avis de mise à disposition du public au titre de l'article L120-1 du code de l'environnement de l'arrêté préfectoral "définissant la liste des communes où la présence du castor d’Eurasie est avérée pour l’année 2015 dans le département de la (...)

Avis de mise à disposition du public - tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles

Avis de mise à disposition du public au titre de l'article L120-1 du code de l'environnement de l'arrêté préfectoral "autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte,
du 1er juin au 15 décembre"

Avis de mise à disposition du public au titre de l’article L120-1-1 du code de l’environnement

Mise à disposition du public de la demande de dérogation aux interdictions de destruction des aires de repos et de reproduction et de destruction ou de capture de spécimens d’espèces animales protégées sur la commune de Cattenom

Avis de mise à disposition du public

Mise à disposition du public de la demande d’autorisation pour l’exploitation temporaire d’une centrale mobile d’enrobage à chaud de matériaux routiers sur les communes d’HOMMARTING et de BROUVILLER présentée par la société EUROVIA LORRAINE

Projet d’arrêté autorisant la pratique des pêches à des fins scientifiques

Le présent projet d’arrêté autorisant l'Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) à pratiquer des pêches à des fins scientifiques, prévoit la réalisation d’un programme visant à modéliser la prédation des espèces de poissons invasifs pour mieux (...)

Projet d'arrêté - Pratique de pêches à des fins scientifiques

Projet d’arrêté autorisant la Fédération de la Moselle de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique à pratiquer des pêches scientifiques

Avis de mise à disposition du public - tir de nuit du sanglier avec usage d'une source lumineuse

Avis de mise à disposition du public au titre de l'article L120-1 du code de l'environnement de l'arrêté préfectoral "autorisant le tir de nuit du sanglier avec usage d’une source lumineuse en période sensible pour les productions agricoles du (...)

Avis de mise à disposition du public - destruction à tir du sanglier

Avis de mise à disposition du public au titre de l'article L120-1 du code de l'environnement de l'arrêté préfectoral "autorisant la destruction à tir du sanglier par les titulaires du droit de chasse
du 02 février au 14 avril de chaque (...)